Informations du site
Mentions légales
& confidentialité.
Cette page rassemble les informations légales du site, la protection de vos données personnelles et l’utilisation des cookies.
01
Éditeur du site
- Nom commercial
- JB Provence Photography
- Responsable
- Jayson Bernardet
- Activité
- Prestations photographiques
- Adresse
- 86 avenue du Jas de Violaine, 13770 Venelles, France
- Statut juridique
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIREN / SIRET
- 130 368 764 / 130 368 764 00010
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE), le 25/09/2026
- Code APE
- 7420Z — Activités photographiques
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Téléphone
- 07 60 83 32 29
- [email protected]
- Directeur de la publication
- Jayson Bernardet
02
Hébergement
Le site est hébergé par GitHub, Inc. (service GitHub Pages), 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — github.com.
03
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, la structure du site, les textes, le logo et les photographies présentés sont la propriété de JB Provence Photography ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies des clients restent également protégées par le droit d’auteur et le droit à l’image.
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Données personnelles
Responsable et contact
Le responsable du traitement est Jayson Bernardet, pour JB Provence Photography. Toute demande relative à vos données peut être envoyée à [email protected].
Données, finalités et bases légales
Le formulaire de contact ne stocke aucune donnée sur le site : votre demande est transmise par e-mail à JB Provence Photography. Les informations que vous choisissez d’envoyer (nom, prénom, e-mail, téléphone, type de projet, lieu et message) sont utilisées pour répondre à votre demande, préparer un devis et assurer les échanges précontractuels. La base légale est l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande.
Caractère obligatoire
Les champs signalés comme obligatoires sont nécessaires pour traiter correctement votre demande. Sans ces informations, JB Provence Photography pourrait ne pas être en mesure de vous répondre.
Destinataires
Les données sont destinées uniquement à JB Provence Photography. Pour l’acheminement des messages, elles transitent par le service d’envoi de formulaires FormSubmit (formsubmit.co) puis par la messagerie Gmail (Google). Ces prestataires peuvent traiter les données en dehors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis. Les données ne sont ni vendues ni cédées.
Durées de conservation
- Demandes de prospects : jusqu’à 3 ans après le dernier contact.
- Données des clients : pendant la relation contractuelle puis pendant les délais légaux applicables.
- Factures et pièces comptables : 10 ans.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, et vous opposer à certains traitements. Une preuve d’identité peut être demandée en cas de doute raisonnable.
Vous pouvez exercer vos droits par e-mail. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
06
Réclamations
Pour toute réclamation concernant une prestation, vous pouvez écrire à [email protected] ou appeler le 07 60 83 32 29. Chaque demande reçoit une réponse personnelle, avec la recherche d’une solution amiable.
07
Responsabilité et liens
JB Provence Photography s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs ou d’interruptions. Les sites externes accessibles par des liens restent sous la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.
Dernière mise à jour : 19 octobre 2026.